Certificat de conformité — ● Certificat de conformité pièce délivrée par le directeur départemental de l équipement constatant la conformité des travaux effectués avec les indications du permis de construire … Encyclopédie Universelle
certificat de conformité — atitikties sertifikatas statusas T sritis Standartizacija ir metrologija apibrėžtis Dokumentas, išduotas pagal sertifikavimo sistemos taisykles, liudijantis, kad reikiamu būdu identifikuotas gaminys, procesas ar paslauga atitinka standartą ar… … Penkiakalbis aiškinamasis metrologijos terminų žodynas
Certificat De Conformité À La Pharmacopée Européenne — Un certificat de conformité à la pharmacopée européenne aussi appelé CEP est un document édité par la DEQM (direction européenne de la qualité du médicament) et qui certifie qu une substance à but pharmaceutique est bien fabriquée et contrôlée… … Wikipédia en Français
Certificat de conformite a la pharmacopee europeenne — Certificat de conformité à la pharmacopée européenne Un certificat de conformité à la pharmacopée européenne aussi appelé CEP est un document édité par la DEQM (direction européenne de la qualité du médicament) et qui certifie qu une substance à… … Wikipédia en Français
Certificat de conformité (automobile) — Le certificat de conformité est un document fourni pour les véhicules neufs à leur sortie d’usine, attestant de leur conformité aux directives et règlements de la Communauté Européenne (CE), conformité obligatoire pour pouvoir rouler légalement… … Wikipédia en Français
Certificat de conformité à la pharmacopée européenne — Un certificat de conformité à la pharmacopée européenne aussi appelé CEP est un document édité par la DEQM (direction européenne de la qualité du médicament) et qui certifie qu une substance à but pharmaceutique est bien fabriquée et contrôlée… … Wikipédia en Français
conformité — [ kɔ̃fɔrmite ] n. f. • 1361; bas lat. conformitas 1 ♦ Caractère de ce qui est conforme. ⇒ accord, analogie, concordance, convenance, ressemblance, similitude. Conformité d une chose avec une autre, de deux choses, entre deux choses. Être en… … Encyclopédie Universelle
Conformité en droit français — Dans le droit français, la notion de « conformité » peut avoir plusieurs sens ; De manière générale, dans le domaine du droit et des transactions, la notion de conformité décrit une action ou toute action visant à rendre des… … Wikipédia en Français
Certificat — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. En finance, un certificat est un type de produit dérivé. En informatique, un certificat électronique est une carte d identité électronique dont l objet… … Wikipédia en Français
Certificat D'immatriculation — Carte grise En France, la carte grise (officiellement certification d immatriculation) est la carte d’identité (ce n est pas un titre de propriété) d un véhicule automobile. Sommaire 1 Renseignements 2 Taxe 3 Liens internes … Wikipédia en Français
